portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "28/06/2011" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Saint-Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Saint-Joseph" à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin